Les documents que le vendeur d’un bateau de plaisance doit remettre à l’acheteur . Cette fois, je vend en direct et forcément, c'est un peu plus compliqué. Ci-dessous un modèle de contrat de vente d'un bateau entre deux sociétés pouvant être adapté à une vente entre particuliers. En vous remerciant par avance, Cordialement Ce modèle est adaptable à tout navire (à voile ou à moteur) ou un yacht. Bonjour à tous, je suis en train de vendre mon bateau en LOA. On prendra soin de rédiger et signer un contrat en deux exemplaires, un pour le vendeur, l’autre pour l’acheteur, chacun conservant ainsi un original de l’acte. Notre contrat de vente est réduit à une page afin de rester le plus clair et le plus simple possible. La vente ne s'est pas faite à distance, il est venu voir le bateau, a signé le contrat de vente en 3 exemplaires et a payé. Le contrat peut être utilisé comme modèle pour la vente de bateaux à moteur, bateaux à voiles ainsi que de canots pneumatiques. Notices & Livres Similaires vente de bateau entre particuliers i%3F lactame Notices Utilisateur vous permet trouver les notices, manuels d'utilisation et les livres en formatPDF. Malgré cela tous les points importants d'un contrat y sont présents. Contrat de vente gratuit pour vos bateaux d’occasion, en anglais et en allemand Vous avez trouvé un acheteur pour votre bateau ? Notices & Livres Similaires certificat de vente de bateau entre particuliers arrivistes Notices Utilisateur vous permet trouver les notices, manuels d'utilisation et les livres en formatPDF. Navigation maritime : vente d'un bateau de plaisance . Le vendeur d'un bateau de plaisance a des obligations vis-à-vis de l'acheteur et de l'administration. N'ayant pas trouvé de modèle de compromis avec LOA, j'en ai "bricolé" un, en précisant que je n'étais que locataire. De ce fait, ces actes ne concernent que des navires d'occasion, sous la réserve éventuelle de la cession d'un navire de construction amateur (mais le cas de … Notre base de données contient 3 millions fichiers PDF dans différentes langues, qui décrivent tous les types de … Nous mettons un contrat de vente à votre disposition, gratuitement ! Peut-il bénéficier d'un délai de rétractation de 7 jours? Ensuite, ces modèles ne concernent que des ventes entre particuliers, à l'exclusion stricte de toute vente par l'intermédiaire d'un professionnel. A l'achat, en LOA aussi donc, je ne me suis pas posé trop de questions, car un professionnel à fait l'intermédiaire. Nous nous réjouissons du succès qu’a eu votre annonce sur notre site et que vous ayez trouvé un acheteur pour votre bateau. Notre base de données contient 3 millions fichiers PDF dans différentes langues, qui décrivent tous les types de … Nous venons de vendre un bateau d'occasion, et l'acheteur veut annuler la vente. Téléchargez votre acte de vente pour bateau à moteur, jet-ski ou voilier. La vente d’un navire entre particuliers demande un certain nombre de précautions qu’il s’agisse de la rédaction du contrat ou des formalités administratives. Le document "Modèle acte de vente d'un navire de plaisance" a été ajouté le 04.01.2019 à 13h17 et mis à jour le 16.01.2019 à 16h43 Description du formulaire Ce modèle étant un modèle simplifié, ne pas hésiter à le compléter si nécessaire (état du navire, réparations à la charge du … Actes de vente disponibles : vente d'un bateau entre particulier, vente de moteur d'un navire de plaisance, mais aussi attestation de débarquement de moteur. Modèle d'acte de vente d'un bateau. Félicitation ! Acte de vente achat d'un bateau à l'étranger, certificat de session jet-ski PARTIES AU CONTRAT VENDEUR ACHETEUR Nom / prénom Nom / prénom Rue Rue NPA / localité NPA / localité né(e) le né(e) le 2. Contrat de vente d’un bateau d’occasion Le contrat est rédigé au masculin 1. La nature des documents à fournir à l’acquéreur dépend des caractéristiques du bateau de plaisance : la taille de l’embarcation et la puissance du moteur.