consulter les appels à projets en cours. CARISEY TANLAY VERNOY TOUCY JUNAY MERRY LA VALLEE CRUZY LE CHATEL MONT SAINT SULPICE GURGY MAILLY LE CHATEAU PIERRE PERTHUIS FLEYS Toute l'actualité du Département de l'ile de La Réunion 974. VENOY LAINSECQ MOULINS EN TONNERROIS CHEU COULANGES LA VINEUSE CHEMILLY SUR YONNE ISLE SUR SEREIN ANNEOT LIXY CHAMPIGNELLES Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). THORIGNY SUR OREUSE SANTIGNY Les destinataires des informations en … BRIENON SUR ARMANCON Lors de sa séance du 28 septembre 2020, la Commission permanente du Conseil départemental a décidé de reporter : - la date limite de dépôt des demandes de subvention au 15 décembre 2020, - la date butoir d'achèvement des travaux au 31 mai 2021, - la date limite pour la … SAINT MARTIN D'ORDON Faire des demandes de subvention distinctes pour le fonctionnement et pour l’investissement. SERMIZELLES ANCY LE LIBRE Accéder au CHAILLEY MOLAY SAVIGNY SUR CLAIRIS QUENNE CHAMPCEVRAIS Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental avant le 1er octobre 2019. de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits Les élus de la commune s'inquiètent des décisions qui viennent d'être prises au sujet des aides financières que le Conseil départemental apporte à. La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. LA POSTOLLE fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. DEUX RIVIERES La date limite de retour du dossier … PAROY EN OTHE DOMECY SUR LE VAULT Connectez-vous avec vos identifiants et suivez aisément votre dossier de subventions. CHARMOY Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). BLENEAU MAGNY LES HAUTS DE FORTERRE 14 Demande de subvention et déclarations 15 16 Suivi des actions Formulaire de comptes certifiés Les dossiers incomplets ne seront pas pris en considération Dossier à remplir et retourner avant le 11 juin 2018 à : M. le Président du Conseil départemental du Val-de-Marne Délégation générale au développement durable Bourges. VALLERY Subventions. Ce nouveau service vous permettra si besoin de compléter votre dossier et de gérer vos informations rapidement. PIMELLES DRACY VIREAUX CHEMILLY SUR SEREIN GERMIGNY 1) 1. PRECY SUR VRIN Remplir une seule fois par an la fiche demandeur (page 1 à 5 de la demande de subvention). SAINT SAUVEUR EN PUISAYE VILLY Pour toutes les aides listée dans cette page le Conseil départemental du Puy-de-Dôme vous permet aujourd'hui de déposer et de suivre votre demande de subvention directement en ligne. EVRY SENNEVOY LE BAS ANCY LE FRANC MOLINONS SOMMECAISE DRUYES LES BELLES FONTAINES VILLENEUVE SAINT SALVES JOUANCY VAL DE MERCY DISSANGIS SAINT BRIS LE VINEUX QUARRE LES TOMBES COLLEMIERS ⚠️ Crise Covid-19 : Fonds de soutien exceptionnel du Département aux associations de Tarn-et-Garonne. BEINES SAINT MARTIN DU TERTRE ARCY SUR CURE LAROCHE SAINT CYDROINE Sports et Loisirs Sports et Loisirs Découvrir. ROFFEY TALCY ASQUINS PONTAUBERT BEAUVILLIERS MARSANGY LUCY SUR YONNE 423 Communes FONTENAY PRES VEZELAY VAUMORT POILLY SUR THOLON SAINT FLORENTIN Aides et services en ligne sur le site du Conseil Départemental NOYERS SUR SEREIN PERRIGNY ARCES DILO SAINT MAURICE LE VIEIL PARLY Un compte rendu financier doit être déposé auprès de l'autorité administrative qui a versé la subvention dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée. MERCY PERCEY LES VALLEES DE LA VANNE CHASSIGNELLES CHICHERY LA VILLE Cerfa n° 12156*05 -  Ministère chargé de la vie associative. FLACY ARMEAU Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. Formalités administratives d’une association, Financement et fiscalité d’une association, Collecte de fonds (cotisations, dons, subventions), Activités commerciales (buvettes, loteries, braderies), Associations reconnues d’utilité publique et fondations, Subventions des projets associatifs d'échanges internationaux de jeunes, Direction de l'information légale et administrative. CHAUMOT SEIGNELAY VEZINNES MONTIGNY LA RESLE GLAND LA FERTE LOUPIERE CUDOT Les formulaires de demandes de subvention 2021 sont disponibles et à renvoyer avant le 30 novembre 2020. SAINTE COLOMBE SUBLIGNY VILLIERS LES HAUTS BEUGNON VILLON Bienvenue sur le portail de gestion des demandes de subventions du Département de la Somme. MONTHOLON BUSSY EN OTHE AIGREMONT DIXMONT PARON RAVIERES SORMERY CUY RUGNY ANDRYES Essayez ultérieurement. MERRY SEC COURSON LES CARRIERES DOLLOT THAROISEAU CENSY VILLEROY EPINEUIL Permet de demander, par voie postale ou électronique, une subvention de projets spécifiques ou du fonctionnement global de l'association (subvention de fonctionnement) auprès de l'État, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public administratif ou industriel et commercial, d'un organisme de sécurité sociale ou d'un autre organisme chargé de la gestion d'un service public administratif. CRY SUR ARMANCON TREIGNY PERREUSE SAINTE COLOMBE TURNY LAILLY VERGIGNY BESSY SUR CURE FOISSY SUR VANNE Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. CHEVANNES SAINTE MAGNANCE NOE VILLENEUVE LES GENETS SAINT MAURICE THIZOUAILLE Département de la Charente-Maritime : les services, les élus, les missions, l'actualité, les événements CHAMPLAY Appel à projets. SAVIGNY EN TERRE PLAINE LES BORDES ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SÉCURITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SOLIDARITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine du SPORT, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l'ÉDUCATION, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la JEUNESSE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la CULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’AGRICULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’ENVIRONNEMENT, ◊ Demande de subvention dans le domaine du TOURISME, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’HABITAT, ◊ Demande de subvention dans un AUTRE DOMAINE, Le fonctionnement du Conseil Départemental, Consultation des archives numérisées de l'Yonne, Yonne-Routes : vos conditions de circulation sur le réseau Routier Départemental, Suivi des chantiers du Conseil Départemental, Trouver une assistante maternelle près de chez soi, Président du Conseil Départemental de l'Yonne, APA : Allocation Personnalisée d’Autonomie, PCH : Prestation de Compensation au Handicap, Guide des Aides aux territoires du Conseil Départemental, Assistance technique aux communes, intercommunalités et syndicats, Service d’Animation Territoriale Eau Potable (SATEP), Service d'Appui Technique aux Exploitants de Stations d’Épuration (SATESE), Retrouver les prévisions pour le département, Le Conseil départemental présent à vos côtés tout au long de votre vie, Aide à l'installation des médecins dans l'Yonne, Transports des élèves en situation de handicap, Vos conditions de circulation sur les Routes Départementales, Agence Technique Départementale de l’Yonne ATD 89, Le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E. LICHERES SUR YONNE MOULINS SUR OUANNE Pour ce faire, vous pouvez télécharger gratuitement Adobe Acrobat Reader sur internet. COULANGES SUR YONNE BUTTEAUX SEPEAUX SAINT ROMAIN ANNAY SUR SEREIN ETAULES COMPIGNY VARENNES COUTARNOUX ANGELY FOURONNES PREGILBERT Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. CRAIN LINDRY JAULGES Vos remarques nous aident à progresser ! SAINTE VERTU MEZILLES CHARNY OREE DE PUISAYE Dossier a retourner à Monsieur le Président du Conseil départemental des Landes (Veillez à préciser la Direction concernée) Hôtel du Département - 23, rue Victor Hugo 40025 Mont-de-Marsan Cedex Tél. MAILLOT ORMOY FOURNAUDIN CHAMPLOST LAIN Le Département de la Somme propose aux particuliers, associations, professionnels et collectivités locales des dispositifs d'aides dans de nombreux domaines d'action tels que le sport, la culture, l'économie, le social, l'aménagement du territoire. La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. VILLENEUVE SUR YONNE CHARENTENAY VINCELOTTES BONNARD Au-delà de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits. PRECY LE SEC ROUVRAY Tout dossier de demande de subvention doit être adressé par voie postale à : Monsieur le Président du Conseil Départemental Hôtel du Département 6 place de la Révolution Française 90020 BELFORT Cedex Réservé à l’administration FONTENAY SOUS FOURONNES GIROLLES ), Confier des archives privées aux archives départementales, Conseil Départemental de l'Yonne - 16 – 18, boulevard de la Marne - 89089 Auxerre Cedex - Tél : 03 86 72 89 89. CHAUMONT SUR YONNE BRANNAY Service des relations avec les associations et les particuliers 52, avenue de Saint Just 13256 Marseille cedex 20 BERNOUIL ROSOY LIGNY LE CHATEL MALIGNY Le présent dossier constitue une demande de subvention et n’engage pas le Conseil départemental à lui donner une suite favorable. VILLENEUVE LA GUYARD CHICHEE LEVIS SAINT AUBIN SUR YONNE Mon Conseil départemental. CHASSY MALAY LE PETIT FOISSY LES VEZELAY VINCELLES LICHERES PRES AIGREMONT Le Val d'Ocre Dernière modification le 15/07/2019. FULVY Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Afficher le thème Formalités administratives d’une association, Afficher le thème Fonctionnement d’une association, Afficher le thème Financement et fiscalité d’une association, Afficher le thème Associations spécifiques et fondations, Accueil associations >Services en ligne et formulaires >Association : demande de subvention. Le dossier commun de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné aux structures désireuses d’obtenir une subvention de la part du Conseil départemental de l’Hérault (sauf les communes qui adressent leur demande par un courrier adressé à Monsieur le Président du Conseil départemental) Formulaire CERFA subvention association (hors IAE), zip (2.66 Mo) Annexe pièces complémentaires CERFA subvention association, pdf (335.13 Ko) Abonnez-vous à nos infos Association. IRANCY 32 boulevard Dupleix - CS29029 29196 Quimper cedex. BLANNAY SAINT SEROTIN CUSSY LES FORGES TANNERRE EN PUISAYE VILLEPERROT THIZY SALIGNY Télécharger le logo du Conseil départemental. THURY VEZANNES BEAUMONT Création de compte. Subventions allouées. MONETEAU LA CHAPELLE VAUPELTEIGNE MOUFFY Les missions du Conseil Départemental Le fonctionnement du Conseil Départemental Informations budgétaires et financières Recueil des actes administratifs L'Administration départementale Agenda Ventes immobilières Demandes de subvention 2021 Subventions versées aux associations L'Yonne avant le 1. er. VAUDEURS CORNANT EPINEAU LES VOVES Subventions. Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. JUSSY GISY LES NOBLES RONCHERES BELLECHAUME VILLENEUVE LA DONDAGRE A noter : le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. GRON Le formulaire pour les demandes de subvention 2020-2021 des associations est désormais formalisé en Openoffice (docx au lieu de PDF) et téléchargeable dans cette page. CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS Rue Ferdinand Buisson 62018 ARRAS Cedex 9 Les manifestations sont centralisées par les offices de tourisme du département pour être mises en ligne sur le site de l’office de tourisme et dans. LUCY SUR CURE GIVRY Vous pourrez ensuite le remplir à votre convenance, le conserver, le transmettre. Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. NITRY MALAY LE GRAND Les champs marqués d’un * sont obligatoires. HAUTERIVE ESCAMPS Des erreurs sont présentes dans le formulaire. ARGENTEUIL SUR ARMANCON PASSY : … GUILLON TERRE PLAINE Appels à projets. CEZY COURGENAY BROSSES AUXERRE DOMECY SUR CURE MASSANGIS octobre 2018. COLLAN COURLON SUR YONNE VAULT DE LUGNY LALANDE CERISIERS COURGIS FONTENAY PRES CHABLIS * Quel est le nom de votre association ? SAINT CYR LES COLONS Conformément à l’article 22 de la loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative à l’engagement éducatif, toute personne morale de droit public doit mettre à disposition du public par voie électronique, le montant des subventions qu’elle a accordées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d’utilité publique. Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). BLACY Le Conseil départemental a voté, le 29 avril 2020, la mise en place d'un fonds de soutien exceptionnel pour les associations dont l'activité est affectée par la crise sanitaire du Covid-19. ESNON PONT SUR VANNE FONTENOY VIVIERS CHAMOUX PISY SAUVIGNY LE BEUREAL JOUY SAINT VALERIEN Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. SAINT LOUP D'ORDON CHEROY MONTILLOT GIGNY SENS BASSOU MERRY SUR YONNE Trouver par thème les formulaires dont vous avez besoin... - Site officiel du Conseil départemental du Cher présentant l'actualité, des informations pratiques, touristiques, sociales et géographiques, économiques et institutionnelles. VILLEMANOCHE VOISINES BLEIGNY LE CARREAU VILLENAVOTTE SOUCY ISLAND FESTIGNY BERU Conseil départemental des Bouches-du-Rhône . Le Conseil départemental Sport Culture Insertion / RSA ... Demande de subvention - Association (.pdf - 380,41 ko) Contact(s) Conseil départemental du Finistère. BUSSIERES MELISEY LEZINNES SAINT FARGEAU NEUVY SAUTOUR PERCENEIGE Pour plus de précisions ou toute question sur le dépôt de votre dossier en ligne, vous pouvez adresser un courriel à subventions@departement13.fr Les dates Les associations peuvent déposer leurs demandes 2021 à partir du LUNDI 7 SEPTEMBRE 2020 jusqu’à la date limite du MERCREDI 13 JANVIER 2021 (Hors modification éventuelle indiquée par la collectivité). TONNERRE Effectuez en ligne une demande de subvention. SAINT GEORGES SUR BAULCHE Modalités de dépôt des demandes de subvention : → Lorsqu'une subvention est affectée à une dépense déterminée, un compte rendu financier d'emploi de la subvention conformément au projet, doit être adressé spontanément au Conseil Départemental, dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel la subvention a été accordée : Page mise à jour le mercredi 30 septembre 2020, Je choisi ma commune : LEUGNY Annoncer des manifestations dans l'agenda des sorties. SOUMAINTRAIN La date limite de retour du dossier … LUCY LE BOIS COURTOIN FRESNES SAINT GERMAIN DES CHAMPS 2. SERRIGNY DIGES FLEURY LA VALLEE SAINT MARTIN SUR ARMANCON ARGENTENAY le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. BRANCHES EGRISELLES LE BOCAGE CHATEL GERARD DANNEMOINE SAINT DENIS LES SENS L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. NAILLY COULOURS Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de limitation aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant par écrit au Délégué à la protection des données (DPD) du Département de la Charente à l'adresse suivante : BAON LA BELLIOLE SAINT PERE La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. Veuillez nous excuser pour ce désagrement. imprimer. PONTIGNY PROVENCY SUIVRE VOTRE DEMANDE. MOLOSMES SAINT ANDRE EN TERRE PLAINE APPOIGNY CHAMPIGNY Vous demandez une subvention seulement auprès du Département. ARTHONNAY BEON COURTOIS SUR YONNE LES CLERIMOIS SAINT PRIVE BUSSY LE REPOS MIGE ou déposez-la directement à l'accueil de l'hôtel du Département, 2 rue Pierre-Labonde à Troyes. VILLIERS SAINT BENOIT THOREY POURRAIN CHAMVRES HERY VEZELAY VERON Pour déposer une demande de subvention simple (en investissement ou en fonctionnement) auprès du Département, rendez-vous sur votre espace usager. SENAN VILLETHIERRY → Mise en garde : avant toute utilisation, le formulaire de demande de subvention(s) doit être enregistré sur un ordinateur ou tout autre support (clé USB, etc.). MENADES Le Conseil départemental. BOEURS EN OTHE Javascript est désactivé dans votre navigateur. CHAMPS SUR YONNE SERBONNES AUGY VENOUSE BAZARNES VASSY SOUS PISY Institution. SAINT LEGER VAUBAN POILLY SUR SEREIN EGLENY PASILLY SARRY FLOGNY LA CHAPELLE ATHIE DYE SAINT MAURICE AUX RICHES HOMMES ... à 97 et 103 à 115 de la loi 2015-991 du 7 août 2015 (loi NOTRE) et le règlement départemental des subventions du Département du Gard. PIFFONDS CHENEY CHARBUY SAINT JULIEN DU SAULT JOUX LA VILLE MIGENNES Vous ne pourrez pas avoir accès aux VERLIN formulaire [PDF - 2.2 MB] Nouvelle fenêtre, Associations : notice d'accompagnement à la demande de subvention, Format odt (si vous utilisez un logiciel libre), Vérifié le 01 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre). VALLAN TISSEY DOMATS ESCOLIVES SAINTE CAMILLE VILLIERS LOUIS FOUCHERES VALRAVILLON Connectez-vous à l'application de demande de subvention en ligne pour demander une subvention au Département, répondre à un appel à projets du Département ou bien compléter votre dossier en ligne après avoir déposé une demande de subvention. VINNEUF THAROT COULANGERON SAINT MORE ETIGNY SERY LES SIEGES BIERRY LES BELLES FONTAINES LASSON SAINTS EN PUISAYE Subventions de fonctionnement Découvrir. SAINPUITS Permet de demander une subvention par courrier auprès de l'État, d'une collectivité territoriale ou d'autres organismes BAGNEAUX VENIZY SERGINES NUITS SUR ARMANCON GY L'EVEQUE GRIMAULT MERE DEMANDE DE SUBVENTION : ANNEE 2021 NOUVELLE ACTION RENOUVELLEMENT MONTANT SOLLICITE EN €1 LES DOSSIERS DEVRONT PARVENIR IMPÉRATIVEMENT AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AVANT LE 31/10/2020 DATE LIMITE DE DÉPÔT L’organisme présente sa demande d’aide départementale en renseignant toutes les rubriques de la fiche de renseignements (I). ANNOUX CHABLIS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. SEMENTRON LA CHAPELLE SUR OREUSE Subventions. VOUTENAY SUR CURE OUANNE PAROY SUR THOLON Les demandes de subvention disponibles : subventions aux communes, groupements de communes et établissements publics Le Département n’imprime et ne diffuse plus de formulaire « papier ». PREHY Pour exploiter les formulaires de façon optimale, il est conseillé d'utiliser un lecteur de fichiers PDF récent. VILLEBLEVIN Lettre de demande de subvention adressée au Président du Conseil Départemental du Tarn Lettre de demande de subvention adressée à la Présidente de Région Devis des travaux (Photocopies), ou offre de l’entreprise sélectionnée par appel d’offre Le dossier de demande ci-joint complété, daté et signé PONT SUR YONNE VILLIERS VINEUX LOOZE SAINTE PALLAYE JULLY ... Subvention annuelle de fonctionnement pour une association. CHASTELLUX SUR CURE PAILLY 1 - PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION. CHATEL CENSOIR LES ORMES PERRIGNY SUR ARMANCON MAILLY LA VILLE PACY SUR ARMANCON Service en ligne – Demandes de subventions. BEAUVOIR AISY SUR ARMANCON MARMEAUX Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental . MICHERY TRUCY SUR YONNE SAINT AGNAN SAINT CLEMENT JOIGNY VILLECIEN ASNIERES SOUS BOIS BOIS D'ARCY SENNEVOY LE HAUT SAINT BRANCHER MONTREAL CERILLY Vous pouvez aussi consulter les appels à projets en cours. BRION SAUVIGNY LE BOIS CHITRY LE FORT dossier de demande de subvention : une notice, des informations légales, un dossier administratif. SAMBOURG YROUERRE. SOUGERES EN PUISAYE CHENY ... le Conseil départemental du Finistère a souhaité faire écho, à son niveau, à cette prise de conscience internationale et agir sur les injustices, les souffrances et œuvrer Conserver le nom initial du fichier de demande de subvention et ajouter un suffixe si nécessaire (nom de votre association ou de votre projet par exemple). STIGNY QUINCEROT MONTACHER VILLEGARDIN VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE ANNAY LA COTE MOUTIERS ROGNY LES SEPT ECLUSES VILLEFARGEAU LIGNORELLES AVALLON VILLECHETIVE THORY SAINT MARTIN DES CHAMPS ETIVEY Retournez votre demande de subvention à : Monsieur le président du Conseil départemental de l’Aube Service du Développement des territoires et de la vie associative (SDTVA) BP 394 , 10026 Troyes cedex. VILLEVALLIER TRONCHOY TRICHEY LAVAU VERMENTON FONTAINE LA GAILLARDE FONTAINES ETAIS LA SAUVIN ROUSSON LA CELLE SAINT CYR PLESSIS SAINT JEAN VILLEBOUGIS